MENTIONS LÉGALES
Nos mentions légales
Présentation du site.
Site Internet : sybord-etg.com
Entité : Sybord
Raison sociale : SARL Sybord
Forme juridique : SARL
Adresse : 93 Rue Jules Guesde, 69230 SAINT-GENIS-LAVAL
Téléphone : 04 78 510 510
Email : information@sybord.fr
SIRET : 307 787 036 00028
RCS : Lyon B 307 787 036
TVA intracommunautaire : FR 78 307787036
Directeur de la publication : Monsieur Julien RIZZOTTI, Gérant de la SARL Sybord
Contact publication : information@sybord.fr
Webmaster (support technique) : admin@sybord.fr
Hébergeur : Sybord (Hébergement interne)
Adresse : 93 Rue Jules Guesde, 69230 SAINT-GENIS-LAVAL
Téléphone : 04 78 510 510
Conditions générales d’utilisation.
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Le site est accessible en permanence sauf interruption pour maintenance technique.
Description des services.
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Propriété intellectuelle.
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Droit applicable et attribution de juridiction.
Le droit français est applicable. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social, sauf clause contraire.
Lois de référence
- Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (Informatique et libertés)
- Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD)
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN)
Lexique.
Utilisateur : toute personne accédant au site.
Donnée personnelle : toute information permettant d’identifier directement ou indirectement une personne physique.